Marque expirée - Marque en non vigueur

ANNE DESVIGNES
ALAIN DUGAT SARL

Numéro de dépôt :
3552282
Date de dépôt :
28/01/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/01/2018
ANNE DESVIGNES de ALAIN DUGAT

Présentation de la marque ANNE DESVIGNES

Déposée le 28 janvier 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALAIN DUGAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ANNE DESVIGNES »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALAIN DUGAT domicilié(e) 9 rue de l'ill, BP 13,68350 BRUNSTATT - 68350 - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 144 280 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALAIN DUGAT domicilié(e) 9 rue de l'ill, BP 13,68350 BRUNSTATT - 68350 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANNE DESVIGNES est expirée depuis le 28 janvier 2018.

ALAIN DUGAT a également déposé les autres marques suivantes : les sentiers gourmands , ANNE DESVIGNES , Gold Glitter G & G


ALAIN DUGAT SARL - 9 rue de l'ill, BP 13,68350 BRUNSTATT - 68350 - France - SIREN 429144280


ALAIN DUGAT - 9 rue de l'ill, BP 13,68350 BRUNSTATT - 68350 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-27

Publication - Publication le 7 mars 2008 au BOPI 2008-10

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.