Marque enregistrée - Marque en vigueur

SUD-EST CHAPTER FRANCE
M. Alain DUFOUR

Numéro de dépôt :
4259467
Date de dépôt :
24/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/03/2026
SUD-EST CHAPTER FRANCE de Alain DUFOUR

Présentation de la marque SUD-EST CHAPTER FRANCE

Déposée par voie électronique le 24 mars 2016 par monsieur Alain DUFOUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SUD-EST CHAPTER FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-15 du 15 avril 2016.

Le déposant est monsieur Alain DUFOUR domicilié(e) 101 AVENUE Maurice Chevalier - 06150 - CANNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Alain DUFOUR domicilié(e) 101 AVENUE Maurice Chevalier - 06150 - CANNES - France.

La marque SUD-EST CHAPTER FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4259467.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUD-EST CHAPTER FRANCE arrivera à expiration en date du 24 mars 2026.


M. Alain DUFOUR - 101 AVENUE Maurice Chevalier - 06150 - CANNES - France


M. Alain DUFOUR - 101 AVENUE Maurice Chevalier - 06150 - CANNES - France


Publication - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-15

Enregistrement sans modification - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28

Divertissement ; activités sportives et culturelles .