Déposée le 25 septembre 1998 par monsieur Alain DUCASSE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « GOOD PAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-44 du 30 octobre 1998.
Le déposant est monsieur Alain DUCASSE domicilié(e) demeurant 11 avenue Princesse Grâce, 98000 MONACO - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Françoise MALEMPRÉ Avocat à la Cour - France.
La marque GOOD PAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98751413.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Maître Françoise MALEMPRÉ Avocat à la Cour - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-10
Publication - Publication le 30 oct. 1998 au BOPI 1998-44
Viandes, poissons, volailles et gibiers, charcuterie ; Extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; Oeufs, laits et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Plats préparés ou cuisinés à base de viande, de poissons, de légumes. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse ; levures, poudres pour faire lever ; sel, moutardes ; vinaigres, sauces, condiments ; épices ; glace à rafraîchir. Plats préparés ou cuisinés à base de pâtes alimentaires ou de riz. Restauration (alimentation), service de bar, traiteur. Salon de thé. Information et Conseil en gastronomie et alimentation.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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