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Marques déposées par monsieur ALAIN DUCAMP
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TARTERIE DE LA COTE D'OPALE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TARTERIE DE LA COTE D'OPALE
M. ALAIN DUCAMP, Agissant pour le compte de la société "BISCUITERIE DE LA COTE D'OPALE" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3950563
Date de dépôt :
02/10/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
02/10/2022
TARTERIE DE LA COTE D\'OPALE de ALAIN DUCAMP

Présentation de la marque TARTERIE DE LA COTE D'OPALE

Déposée le 2 octobre 2012 par monsieur ALAIN DUCAMP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « TARTERIE DE LA COTE D'OPALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-43 du 26 octobre 2012.

Le déposant est monsieur ALAIN DUCAMP domicilié(e) 74 RUE DES CANADIENS - 62280 - ST MARTIN BOULOGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ALAIN DUCAMP domicilié(e) 74 RUE DES CANADIENS - 62280 - ST MARTIN BOULOGNE - France.

La marque TARTERIE DE LA COTE D'OPALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3950563.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TARTERIE DE LA COTE D'OPALE est expirée depuis le 2 octobre 2022.

ALAIN DUCAMP a également déposé les autres marques suivantes : SOLEIL D'OPALE , TARTARINES , AGROPALE , Tart'o'Fish Tart'o'Poulet Tart'o'Boeuf Tart'o'Légumes Tart'o'Fruits , LA MER façon PAPILLOTTE


M. ALAIN DUCAMP, Agissant pour le compte de la société "BISCUITERIE DE LA COTE D'OPALE" en cours de formation - 74 RUE DES CANADIENS - 62280 - ST MARTIN BOULOGNE - France


M. ALAIN DUCAMP - 74 RUE DES CANADIENS - 62280 - ST MARTIN BOULOGNE - France


Publication - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-43

Enregistrement sans modification - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Fruits et légumes frais ; agrumes.