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Marques déposées par monsieur ALAIN DUCAMP
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Tart'o'Fish Tart'o'Poulet Tart'o'Boeuf Tart'o'Légumes Tart'o'Fruits
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Tart'o'Fish Tart'o'Poulet Tart'o'Boeuf Tart'o'Légumes Tart'o'Fruits
M. ALAIN DUCAMP, Agissant pour le compte de la société "BISCUITERIE DE LA COTE D'OPALE" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3950569
Date de dépôt :
02/10/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Tart\'o\'Fish Tart\'o\'Poulet Tart\'o\'Boeuf Tart\'o\'Légumes Tart\'o\'Fruits de ALAIN DUCAMP

Présentation de la marque Tart'o'Fish Tart'o'Poulet Tart'o'Boeuf Tart'o'Légumes Tart'o'Fruits

Déposée le 2 octobre 2012 par monsieur ALAIN DUCAMP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Tart'o'Fish Tart'o'Poulet Tart'o'Boeuf Tart'o'Légumes Tart'o'Fruits »

Le déposant est monsieur ALAIN DUCAMP domicilié(e) 74 RUE DES CANADIENS - 62280 - ST MARTIN BOULOGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ALAIN DUCAMP domicilié(e) 74 RUE DES CANADIENS - 62200 - ST MARTIN BOULOGNE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

ALAIN DUCAMP a également déposé les autres marques suivantes : TARTERIE DE LA COTE D'OPALE , SOLEIL D'OPALE , TARTARINES , AGROPALE , LA MER façon PAPILLOTTE


M. ALAIN DUCAMP, Agissant pour le compte de la société "BISCUITERIE DE LA COTE D'OPALE" en cours de formation - 74 RUE DES CANADIENS - 62280 - ST MARTIN BOULOGNE - France


M. ALAIN DUCAMP - 74 RUE DES CANADIENS - 62200 - ST MARTIN BOULOGNE - France


Publication - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-43

Inscription le 14 avril 2015 - Rejet total n°647203 - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-04-14

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Fruits et légumes frais ; agrumes.