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Marques déposées par Alain DUBOIS
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MAS DU CHENE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAS DU CHENE
Alain DUBOIS

Numéro de dépôt :
1421014
Date de dépôt :
19/06/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/06/1997
MAS DU CHENE de Alain DUBOIS

Présentation de la marque MAS DU CHENE

Déposée le 19 juin 1987 par Alain DUBOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MAS DU CHENE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Alain DUBOIS, domicilié(e) 80, rue de Tocqueville à PARIS 17ème. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Guy FONTE. - France.

La marque MAS DU CHENE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1421014.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAS DU CHENE est expirée depuis le 19 juin 1997.

Alain DUBOIS a également déposé les autres marques suivantes : H-deux Suiso


Alain DUBOIS - 80, rue de Tocqueville à PARIS 17ème. - France


Cabinet Guy FONTE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-02

Produits laitiers, fromagerie, conserves alimentaires, boissons non alcoolisées.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.