Déposée le 5 mars 2008 par Alain DROBEK
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PLANÈTE PLONGÉE »
Le déposant est Alain DROBEK domicilié(e) 6 Clément ADER,37300 JOUE LES TOURS - 37300 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alain DROBEK domicilié(e) 6 Clément ADER,37300 JOUE LES TOURS - 37300 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLANÈTE PLONGÉE est expirée depuis le 5 mars 2018.
Alain DROBEK - 6 Clément ADER,37300 JOUE LES TOURS - 37300 - France
Alain DROBEK - 6 Clément ADER,37300 JOUE LES TOURS - 37300 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-10
Publication - Publication le 11 avr. 2008 au BOPI 2008-15
Inscription le 27 mai 2009 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°498472 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-27
Inscription le 18 novembre 2009 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°510163 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-11-18
Inscription le 22 mars 2011 - Changement d'adresse n°545597 - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-03-22
Inscription le 8 octobre 2015 - Changement d'adresse n°655871 - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-10-08
Photographies ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.
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