Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IEC INSTITUT D'ETUDES COMMERCIALES
Monsieur Alain DOUTEAUD

Numéro de dépôt :
1387523
Date de dépôt :
11/04/1986
Lieu de dépôt :
PAU
Date d'expiration :
11/04/1996
IEC INSTITUT D\'ETUDES COMMERCIALES de Alain DOUTEAUD

Présentation de la marque IEC INSTITUT D'ETUDES COMMERCIALES

Déposée le 11 avril 1986 par monsieur Alain DOUTEAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PAU), la marque française « IEC INSTITUT D'ETUDES COMMERCIALES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Alain DOUTEAUD domicilié(e) 17, rue du Maréchal Joffre, 64000 PAU. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Hervé LARQUE - France.

La marque IEC INSTITUT D'ETUDES COMMERCIALES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1387523.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IEC INSTITUT D'ETUDES COMMERCIALES est expirée depuis le 11 avril 1996.

Alain DOUTEAUD a également déposé les autres marques suivantes : ICP , LA COMPAGNIE DES ARTS CENTRE D'ETUDE ET DE PROMOTION DE L'ART MODERNE ET CONTEMPORAIN , COUROS , ISCI INSTITUT SUPERIEUR DES CARRIERES INTERNATIONALES , INSTITUT INTERNATIONAL V. I. S. A. FORMATION , GROUPE VISA INTERNATIONAL , "APPRENDRE A NICE" GUIDE COUROS


Monsieur Alain DOUTEAUD - 17, rue du Maréchal Joffre, 64000 PAU. - France


Mr Hervé LARQUE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-23

Enseignement (formation initiale et formation continue) - Classe préparatoire à l'enseignement commercial supèrieur. -BTS du secteur tertiaire -3ème année de spécialisation.