Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ICP
Numéro de dépôt :
1541749
Date de dépôt :
27/07/1988
Lieu de dépôt :
PAU
Date d'expiration :
27/07/1998
Présentation de la marque ICP
Déposée le 27 juillet 1988 par monsieur Alain DOUTEAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PAU), la marque française « ICP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ICP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1541749.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ICP est expirée depuis le 27 juillet 1998.
Alain DOUTEAUD a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-02