Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ICP
Monsieur Alain DOUTEAUD

Numéro de dépôt :
1541749
Date de dépôt :
27/07/1988
Lieu de dépôt :
PAU
Date d'expiration :
27/07/1998
ICP de Alain DOUTEAUD

Présentation de la marque ICP

Déposée le 27 juillet 1988 par monsieur Alain DOUTEAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PAU), la marque française « ICP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Alain DOUTEAUD domicilié(e) TARON, , 64330 GARLIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Régine PRAT - France.

La marque ICP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1541749.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ICP est expirée depuis le 27 juillet 1998.

Alain DOUTEAUD a également déposé les autres marques suivantes : LA COMPAGNIE DES ARTS CENTRE D'ETUDE ET DE PROMOTION DE L'ART MODERNE ET CONTEMPORAIN , IEC INSTITUT D'ETUDES COMMERCIALES , COUROS , ISCI INSTITUT SUPERIEUR DES CARRIERES INTERNATIONALES , INSTITUT INTERNATIONAL V. I. S. A. FORMATION , GROUPE VISA INTERNATIONAL , "APPRENDRE A NICE" GUIDE COUROS


Monsieur Alain DOUTEAUD - TARON, , 64330 GARLIN - France


Madame Régine PRAT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-02

Centre de Formation - Institut d'Enseignement