Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"APPRENDRE A NICE" GUIDE COUROS
Monsieur Alain DOUTEAUD

Numéro de dépôt :
92416929
Date de dépôt :
01/04/1992
Lieu de dépôt :
NICE
Date d'expiration :
01/04/2002

Présentation de la marque "APPRENDRE A NICE" GUIDE COUROS

Déposée le 1 avril 1992 par monsieur Alain DOUTEAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE), la marque française « "APPRENDRE A NICE" GUIDE COUROS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-18 du 12 juin 1992.

Le déposant est monsieur Alain DOUTEAUD domicilié(e) 13 Place Masséna, 06000 NICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Alain DOUTEAUD - France.

La marque "APPRENDRE A NICE" GUIDE COUROS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92416929.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "APPRENDRE A NICE" GUIDE COUROS est expirée depuis le 1 avril 2002.

Alain DOUTEAUD a également déposé les autres marques suivantes : ICP , LA COMPAGNIE DES ARTS CENTRE D'ETUDE ET DE PROMOTION DE L'ART MODERNE ET CONTEMPORAIN , IEC INSTITUT D'ETUDES COMMERCIALES , COUROS , ISCI INSTITUT SUPERIEUR DES CARRIERES INTERNATIONALES , INSTITUT INTERNATIONAL V. I. S. A. FORMATION , GROUPE VISA INTERNATIONAL


Monsieur Alain DOUTEAUD - 13 Place Masséna, 06000 NICE - France


Monsieur Alain DOUTEAUD - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-42

Publication - Publication le 12 juin 1992 au BOPI 1992-18

- Edition, distribution de revues, magazines et journaux - Guides d'information

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.