Marque expirée - Marque en non vigueur

VILLA GASCOGNE
ALAIN DISPAN

Numéro de dépôt :
3593464
Date de dépôt :
08/08/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
08/08/2018
VILLA GASCOGNE de ALAIN DISPAN

Présentation de la marque VILLA GASCOGNE

Déposée le 8 août 2008 par ALAIN DISPAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « VILLA GASCOGNE »

Le déposant est ALAIN DISPAN domicilié(e) Chemin des plats,32550 LASSEUBE PROPRE - 32550 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALAIN DISPAN domicilié(e) Chemin des plats,32550 LASSEUBE PROPRE - 32550 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VILLA GASCOGNE est expirée depuis le 8 août 2018.


ALAIN DISPAN - Chemin des plats,32550 LASSEUBE PROPRE - 32550 - France


ALAIN DISPAN - Chemin des plats,32550 LASSEUBE PROPRE - 32550 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-02

Publication - Publication le 12 sept. 2008 au BOPI 2008-37

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de loisir ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; maisons de retraite pour personnes âgées ;

Services médicaux – services d'opticiens – salons de beauté – salons de coiffure – soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux.