Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ANO
Alain DEVREUX

Numéro de dépôt :
94504010
Date de dépôt :
25/01/1994
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/01/2004

Présentation de la marque L'ANO

Déposée le 25 janvier 1994 par Alain DEVREUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « L'ANO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-11 du 18 mars 1994.

Le déposant est Alain DEVREUX, domicilié(e) "Lou jas" chemin des angelets, 13310 SAINT MARTIN DE CRAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alain DEVREUX - France.

La marque L'ANO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94504010.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ANO est expirée depuis le 25 janvier 2004.


Alain DEVREUX - "Lou jas" chemin des angelets, 13310 SAINT MARTIN DE CRAU - France


Alain DEVREUX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-28

Publication - Publication le 18 mars 1994 au BOPI 1994-11

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