Déposée le 4 novembre 1999 par Alain DEVAUX et Véronique RAVERA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « ESCALES PRODUCTIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-50 du 10 décembre 1999.
Le déposant est Alain DEVAUX et Véronique RAVERA, domicilié(e) 19 rue Notre Dame de Lorette, 75009 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WAGRET - France.
La marque ESCALES PRODUCTIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99821586.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESCALES PRODUCTIONS est expirée depuis le 4 novembre 2009.
Alain DEVAUX et Véronique RAVERA a également déposé les autres marques suivantes : PRASLINE & CHALOTE
Alain DEVAUX et Véronique RAVERA - 19 rue Notre Dame de Lorette, 75009 PARIS - France
CABINET WAGRET - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-14
Publication - Publication le 10 déc. 1999 au BOPI 1999-50
Produits de l'imprimerie ; blocs de papier ; enseignes en papier ou en carton ; cartons, papier et sachets d'emballage en papier ou en matières plastiques ; imprimés et imprimés à but publicitaire ; papier à lettre ; cartes postales ; cartes de visite ; affiches et affiches publicitaires, prospectus, tracts, revues, publications, journaux et périodiques ; livres, albums et calendriers ; fournitures pour l'écriture et pour le dessin ; cartes à jouer ; clichés ; photographies, caractères d'imprimerie. Télécommunications, transmission d'informations par voie télématique accessibles par code d'accès ou terminaux ; transmission de messages et d'images codées, messageries électroniques, services de renseignements téléphoniques, services de transmission par courrier électronique, services de fourniture d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de base de données informatiques ou télématiques ; services de diffusion d'informations par voie électronique (notamment pour les réseaux de communication de type Internet ou Intranet), services de communications radiophoniques, téléphoniques, télégraphiques ; diffusion (transmission) d'informations par tous moyens, informations radiophoniques, télévisées, téléphoniques, émissions télévisées ou radiophoniques ; télévisions par câble ; transmissions par satellite ; services de transmission d'informations par téléscripteur. Services d'enseignement, d'éducation et de formation ; édition et prêt d'oeuvres littéraires, d'oeuvres musicales et d'oeuvres audiovisuelles ; divertissements radiophoniques ou par télévision ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; production et projection de films cinématographiques, télévisuels, de court métrage, de long métrage ; location de films cinématographiques. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de concours en matière de publicité ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès et séminaires ; cours donnés dans le cadre de séminaires ; édition, publication et prêts de livres ; publication de textes autres que textes publicitaires.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "ESCALES PRODUCTIONS"
