Marque enregistrée - Marque en non vigueur
EDITIONS 1901
Numéro de dépôt :
1207297
Date de dépôt :
23/06/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/06/1992
Présentation de la marque EDITIONS 1901
Déposée le 23 juin 1982 par monsieur Alain DEVANLAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EDITIONS 1901 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque EDITIONS 1901 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1207297.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EDITIONS 1901 est expirée depuis le 23 juin 1992.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-45