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Marques déposées par monsieur Alain DESTATE
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SODEVIAM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SODEVIAM
Monsieur Alain DESTATE

Numéro de dépôt :
1454041
Date de dépôt :
11/03/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/03/1998

Présentation de la marque SODEVIAM

Déposée le 11 mars 1988 par monsieur Alain DESTATE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SODEVIAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Alain DESTATE domicilié(e) 7, Square Desaix, 75015 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, La SCPA Danielle et Richard GERVY - France.

La marque SODEVIAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1454041.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SODEVIAM est expirée depuis le 11 mars 1998.


Monsieur Alain DESTATE - 7, Square Desaix, 75015 PARIS. - France


La SCPA Danielle et Richard GERVY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-32

Inscription le 10 août 2006 - Transmission totale de propriété n°438757 - Publication au BOPI 2006-08-10

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves.