Marque expirée - Marque en non vigueur

BENAISE
M. Alain DEROSIER

Numéro de dépôt :
3515049
Date de dépôt :
23/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
23/07/2017
BENAISE de Alain DEROSIER

Présentation de la marque BENAISE

Déposée le 23 juillet 2007 par monsieur Alain DEROSIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « BENAISE »

Le déposant est monsieur Alain DEROSIER domicilié(e) Le Moulin de Toumazeau, Route de Saint Martin,17670 LA COUARDE - 17670 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sophie SMISSAERT domicilié(e) 22 QUAI LOUIS DURAND,17000 LA ROCHELLE - 17000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BENAISE est expirée depuis le 23 juillet 2017.


M. Alain DEROSIER - Le Moulin de Toumazeau, Route de Saint Martin,17670 LA COUARDE - 17670 - France


Sophie SMISSAERT - 22 QUAI LOUIS DURAND,17000 LA ROCHELLE - 17000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-52

Publication - Publication le 31 août 2007 au BOPI 2007-35

Mobilier urbain métallique ; baignoires d'oiseaux et volières métalliques (constructions métalliques), numéros de maison métalliques. Mâts, totems (poteaux métalliques).

Colonnes lumineuses, appareils de distribution d'eau et installations sanitaires.

Mobilier urbain non métallique ; mâts, totems (poteaux non métalliques).