Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
SEPY SYSTEMES ET EQUIPEMENTS PYROTECHNIQUES
Alain DEPRET-BIXIO Bernard CASTAGNER MANUFACTURE DE FORAGE
Numéro de dépôt :
3113098
Date de dépôt :
17/07/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque SEPY SYSTEMES ET EQUIPEMENTS PYROTECHNIQUES
Déposée le 17 juillet 2001 par Alain DEPRET-BIXIO, Bernard CASTAGNER, MANUFACTURE DE FORAGE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SEPY SYSTEMES ET EQUIPEMENTS PYROTECHNIQUES »
Les déposants sont Alain DEPRET-BIXIO, domicilié(e) 43, av. Charles de Gaulle, F 92200 NEUILLY SUR SEINE - France, Bernard CASTAGNER, domicilié(e) 4, rue de Bourgogne, F 77700 COUPVRAY - France, MANUFACTURE DE FORAGE, domicilié(e) 8, rue du Garat, F 42152 L'HORME - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALAIN DEPRET-BIXIO - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Alain DEPRET-BIXIO - 43, av. Charles de Gaulle, F 92200 NEUILLY SUR SEINE - France
Bernard CASTAGNER - 4, rue de Bourgogne, F 77700 COUPVRAY - France
MANUFACTURE DE FORAGE - 8, rue du Garat, F 42152 L'HORME - France
ALAIN DEPRET-BIXIO - France
Inscription le 12 décembre 2002 - Rejet total n°361223 - Publication au BOPI 2002-12-12
Publication - Publication le 31 août 2001 au BOPI 2001-35
Systèmes et équipements utilisant l'énergie générée par combustion de poudre pyrotechnique :. Bancs d'essais statiques et dynamiques : catapulte, lanceur, presse, impulseur, programmeur. Amortisseurs, freins, régulateurs, actionneurs, éclateurs. Compensateurs, obturateurs de sécurité.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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