Déposée le 18 janvier 2008 par alain deparis
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BATITECH »
Le déposant est alain deparis domicilié(e) 12 allée du mas des vignolles,30900 NIMES - 30900 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, alain deparis domicilié(e) 12 allée du mas des vignolles,30900 NIMES - 30900 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BATITECH est expirée depuis le 18 janvier 2018.
alain deparis a également déposé les autres marques suivantes : ACADE-IMMOBILIER
alain deparis - 12 allée du mas des vignolles,30900 NIMES - 30900 - France
alain deparis - 12 allée du mas des vignolles,30900 NIMES - 30900 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-43
Publication - Publication le 29 févr. 2008 au BOPI 2008-09
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;
Audit et diagnostic technique en batiments à savoir : expertise et estimation de la valeur vénale des biens.
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; études de projets techniques ; architecture ; diagnostic immobilier à savoir : recherches amiante, plomb, termites, DPE (diagnostic de performances energétic), loi carrez (mesurage des surfaces), ERNT (états des risques naturels et technologique), controles des installations gaz et électrique, conformités piscines, diagnostique prêt à taux zéro, diagnostic et controle eaux usées.
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