Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SORBET CASSIS
Numéro de dépôt :
1212537
Date de dépôt :
09/09/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/09/1992
Présentation de la marque SORBET CASSIS
Déposée le 9 septembre 1982 par monsieur Alain DEMAREST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SORBET CASSIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SORBET CASSIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1212537.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SORBET CASSIS est expirée depuis le 9 septembre 1992.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-04