Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SORBET CASSIS
Numéro de dépôt :
1267589
Date de dépôt :
04/04/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/04/1994
Présentation de la marque SORBET CASSIS
Déposée le 4 avril 1984 par monsieur Alain DEMAREST (de nationalité française auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SORBET CASSIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SORBET CASSIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1267589.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 29 mai 1990 - GAGE CONSTITUE n°48493 - Publication au BOPI 1990-05-29