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Marques déposées par monsieur Alain Deligne
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DELIGNE PAYSAGE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DELIGNE PAYSAGE
Monsieur Alain Deligne

Numéro de dépôt :
4515931
Date de dépôt :
16/01/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/01/2029
DELIGNE PAYSAGE de Alain Deligne

Présentation de la marque DELIGNE PAYSAGE

Déposée par voie électronique le 16 janvier 2019 par monsieur Alain Deligne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DELIGNE PAYSAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-06 du 8 février 2019.

Le déposant est monsieur Alain Deligne domicilié(e) 11 Rue des Cyprès - 13500 - Martigues - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Deligne Paysage, Monsieur Alain Deligne domicilié(e) 11 Rue des Cyprès - 13500 - Martigues - France.

La marque DELIGNE PAYSAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4515931.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 08 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELIGNE PAYSAGE arrivera à expiration en date du 16 janvier 2029.


Monsieur Alain Deligne - 11 Rue des Cyprès - 13500 - Martigues - France


Deligne Paysage, Monsieur Alain Deligne - 11 Rue des Cyprès - 13500 - Martigues - France


Publication - Publication le 8 févr. 2019 au BOPI 2019-06

Enregistrement sans modification - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2019-19

Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences ; produits chimiques destinés à la photographie ; produits chimiques destinés à l'agriculture ; produits chimiques destinés à l'horticulture ; produits chimiques destinés à la sylviculture ; matières plastiques à l'état brut ; engrais ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe de métaux ; préparations pour la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autre que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes ; cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils et instruments pour l'abattage d'animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main) ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages.