Marque expirée - Marque en non vigueur

DOCUMENT CHANNEL
Alain DELGRANDE Agissant pour le compte de la société “ DOCUMENT CHANNEL ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3572206
Date de dépôt :
25/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/04/2018
DOCUMENT CHANNEL de Alain DELGRANDE

Présentation de la marque DOCUMENT CHANNEL

Déposée le 25 avril 2008 par Alain DELGRANDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOCUMENT CHANNEL »

Le déposant est Alain DELGRANDE Agissant pour le compte de la société “ DOCUMENT CHANNEL ” en cours de formation domicilié(e) 2 passage saint louis,78000 VERSAILLES - 78000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alain DELGRANDE domicilié(e) 2 passage saint louis,78000 VERSAILLES - 78000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOCUMENT CHANNEL est expirée depuis le 25 avril 2018.


Alain DELGRANDE Agissant pour le compte de la société “ DOCUMENT CHANNEL ” en cours de formation - 2 passage saint louis,78000 VERSAILLES - 78000 - France


Alain DELGRANDE - 2 passage saint louis,78000 VERSAILLES - 78000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-39

Inscription le 3 décembre 2008 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°486901 - Publication au BOPI 2008-12-03

Publication - Publication le 30 mai 2008 au BOPI 2008-22

Inscription le 17 février 2010 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°516839 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-02-17

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.