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Marques déposées par monsieur Alain DELBART
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BABYSEC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BABYSEC
Monsieur Alain DELBART

Numéro de dépôt :
1556510
Date de dépôt :
18/10/1989
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/10/2009
BABYSEC de Alain DELBART

Présentation de la marque BABYSEC

Déposée le 18 octobre 1989 par monsieur Alain DELBART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BABYSEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Alain DELBART domicilié(e) SAINT-JOSSE, 62170 MONTREUIL (Pas-de-Calais) (dossier no 2146628) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Pierre LEPAGE Cabinet LEPAGE domicilié(e) (dossier no 2146628) - France.

La marque BABYSEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1556510.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BABYSEC est expirée depuis le 18 octobre 2009.


Monsieur Alain DELBART - SAINT-JOSSE, 62170 MONTREUIL (Pas-de-Calais) (dossier no 2146628) - France


Monsieur Jean-Pierre LEPAGE Cabinet LEPAGE - (dossier no 2146628) - France


Renouvellement sans limitation le 10 juin 1999 n°2146628 - Publication au BOPI 1999-06-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-14

Charcuteries, salaisons