Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACAPELLA ETUDES ACOUSTIQUES
ALAIN DELANNOY

Numéro de dépôt :
3098391
Date de dépôt :
03/05/2001
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/05/2011
ACAPELLA ETUDES ACOUSTIQUES de ALAIN DELANNOY

Présentation de la marque ACAPELLA ETUDES ACOUSTIQUES

Déposée le 3 mai 2001 par ALAIN DELANNOY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ACAPELLA ETUDES ACOUSTIQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-23 du 8 juin 2001.

Le déposant est ALAIN DELANNOY, domicilié(e) 116 b rue du Général de Gaulle, 59110 LA MADELEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALAIN DELANNOY - France.

La marque ACAPELLA ETUDES ACOUSTIQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3098391.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACAPELLA ETUDES ACOUSTIQUES est expirée depuis le 3 mai 2011.

ALAIN DELANNOY a également déposé les autres marques suivantes : AD SYSTEMS


ALAIN DELANNOY - 116 b rue du Général de Gaulle, 59110 LA MADELEINE - France


ALAIN DELANNOY - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-41

Publication - Publication le 8 juin 2001 au BOPI 2001-23

Appareil pour enregistrement de son. Microphone. Sonomètres. Accéléromètre. Matériel de mesure sonore Matériaux pour insonorisation à savoir : matériaux à propriété de correction acoustique. Matériaux à propriété d'isolation acoustique. Résonateurs acoustiques. Matériaux fibreux acoustiques. Dalles de plafond non métallique. Isolateurs antivibratoires Enseignement. Service d'enregistrement sonore. Formation en entreprise Elaboration et conception de logiciel. Location de logiciel informatique. Location de temps d'accès à un centre serveur de base de donnée. Service d'un psychologue. Etudes techniques de sonorisation. Etudes techniques de lieux d'écoute. Service de stylisme sonore. Service de consultation, d'expertise, d'information, de travaux d'ingénieur, d'étude de projet technique, de recherche développement, pour le domaine acoustique. Service de mesure acoustiques, sonore et vibratoire. Service de réalisation de calcul et simulation prévisionnelle d'acoustique, de carte de bruit dans les domaines du bâtiment, de l'industrie, de l'environnement.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.