Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EVAP'SUD
Monsieur Alain DELABY

Numéro de dépôt :
1617528
Date de dépôt :
25/11/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/11/1998

Présentation de la marque EVAP'SUD

Déposée le 25 novembre 1988 par monsieur Alain DELABY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EVAP'SUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Alain DELABY domicilié(e) 36 bis rue de Dunkerque, 75010 PARISMonsieur Jacques BOUCHON,14 rue Mozart, 78730 SAINT ARNOULT EN YVELINESMadame Liliane GARDIN épouse BOUCHON,14 rue Mozart, 78730 SAINT ARNOULT EN YVELINES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCPA MARTINET BATAILLON BARBERON RAVAUD ASSOCIES - France.

La marque EVAP'SUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1617528.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EVAP'SUD est expirée depuis le 25 novembre 1998.

Alain DELABY a également déposé les autres marques suivantes : EVAP'NORD , EVAP'OUEST , EVAP' , EVAP'EST


Monsieur Alain DELABY - 36 bis rue de Dunkerque, 75010 PARISMonsieur Jacques BOUCHON,14 rue Mozart, 78730 SAINT ARNOULT EN YVELINESMadame Liliane GARDIN épouse BOUCHON,14 rue Mozart, 78730 SAINT ARNOULT EN YVELINES - France


SCPA MARTINET BATAILLON BARBERON RAVAUD ASSOCIES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-09

"Préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser"."Appareils et instruments optiques"."Services rendus au cours du processus de fabrication d'un produit quelconque autre qu'un édifice.Polissage et revêtement métallique"."Etudes de couches, réalisation de prototypes, essais de matériaux. Laboratoires"

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.