Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BA - VALO
ALAIN DEGUERCY, Agissant pour le compte de la société "BIOalternatives-Valorisation" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3804256
Date de dépôt :
08/02/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/02/2021
BA - VALO de ALAIN DEGUERCY

Présentation de la marque BA - VALO

Déposée par voie électronique le 8 février 2011 par ALAIN DEGUERCY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BA - VALO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-09 du 4 mars 2011.

Le déposant est ALAIN DEGUERCY, Agissant pour le compte de la société "BIOalternatives-Valorisation" en cours de formation domicilié(e) 1bis rue des Plantes - 86160 - Gençay - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALAIN DEGUERCY domicilié(e) 1bis rue des Plantes - 86160 - Gençay - France.

La marque BA - VALO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3804256.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BA - VALO est expirée depuis le 8 février 2021.


ALAIN DEGUERCY, Agissant pour le compte de la société "BIOalternatives-Valorisation" en cours de formation - 1bis rue des Plantes - 86160 - Gençay - France


ALAIN DEGUERCY - 1bis rue des Plantes - 86160 - Gençay - France


Publication - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09

Enregistrement sans modification - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; Bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.