Marque expirée - Marque en non vigueur
ART'SPORT CAFE
Numéro de dépôt :
3456677
Date de dépôt :
12/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/10/2016
Présentation de la marque ART'SPORT CAFE
Déposée le 12 octobre 2006 par Alain Degré et Anthony Guesdon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ART'SPORT CAFE »
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ART'SPORT CAFE est expirée depuis le 12 octobre 2016.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-47
Publication - Publication le 24 nov. 2006 au BOPI 2006-47