Déposée le 4 février 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALAIN DECLERCQ
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI RENNES),
la marque française « MAX PLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-11 du 14 mars 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALAIN DECLERCQ domicilié(e) 175, rue du Général de Gaulle - 56510 - SAINT-PIERRE-QUIBERON - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 196 692 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL domicilié(e) 15, rue du Professeur Jean Pecker, CS 24227 - 35042 - RENNES cedex - France.
La marque MAX PLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3207718.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ALAIN DECLERCQ, Société par Actions Simplifiée - 175, rue du Général de Gaulle - 56510 - SAINT-PIERRE-QUIBERON - France - SIREN 389196692
FIDAL - 15, rue du Professeur Jean Pecker, CS 24227 - 35042 - RENNES cedex - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-39
Inscription le 24 juillet 2003 - retrait partiel n°373963 - Publication au BOPI 2003-07-24
Publication - Publication le 14 mars 2003 au BOPI 2003-11
Inscription le 25 janvier 2010 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°514390 - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-01-25
Inscription le 1 février 2010 - Concession de licence n°514846 - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-02-01
Inscription le 2 mars 2011 - Concession de licence n°544252 - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-03-02
Inscription le 2 mars 2011 - Concession de licence n°544253 - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-03-02
Inscription le 2 mars 2011 - Concession de licence n°544254 - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-03-02
Inscription le 14 juin 2011 - Concession de licence n°550894 - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-06-14
Inscription le 14 juin 2011 - Concession de licence n°550893 - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-06-14
Inscription le 21 juillet 2011 - Concession de licence n°554021 - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-07-21
Inscription le 10 août 2011 - Concession de licence n°555502 - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-08-10
Inscription le 21 novembre 2011 - Concession de licence n°562764 - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-11-21
Inscription le 12 mars 2012 - Concession de licence n°571410 - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-03-12
Renouvellement sans limitation le 20 février 2013 n°2522315 - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-02-20
Inscription le 27 novembre 2015 - Concession de licence n°658543 - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-11-27
Produits de nettoyage, produits de toilette, notamment : savons, parfumerie, cosmétiques. Articles de bureau, papeterie, adhésifs (bandes, rubans, matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, produits de l'imprimerie (à l'exception des journaux et périodiques) et articles pour reliure. Cuirs, articles de voyage, notamment : malles et valises, parapluies,parasols. Meubles, articles de literie, glaces et miroirs, cadres. Petis ustensiles et appareils pour le ménage et la cuisine, à savoir éponges, brosses, balais, bidons, bocaux, boîtes à biscuits, boîtes à pain, boîtes à savon, bols, carafes, casseroles, chausse-pieds, chiffons de nettoyage, cruches, moules de cuisine, récipients pour la cuisine non en métaux précieux, ustensiles de cuisson non électrique, dessous-de-plat, gants de ménage, planche à repasser, seaux, serpillières, verrerie, porcelaine et faïence. Tissus et couvertures, linge de lit et de table. Vêtements, chaussures, chapeaux. Articles de mercerie, épingles, aiguilles, fleurs artificielles. Jeux, jouets, décorations pour arbre de Noël.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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