Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ALAIN DEAYCE
Numéro de dépôt :
1294060
Date de dépôt :
10/06/1981
Lieu de dépôt :
RENNES
Présentation de la marque ALAIN DEAYCE
Déposée le 10 juin 1981 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Alain DEAYCE (TW auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES), la marque française « ALAIN DEAYCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ALAIN DEAYCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1294060.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque ALAIN DEAYCE est expirée depuis le 10 juin 1991.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-21