Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DAGUET D'ARGENTAN
Monsieur Alain de QUENETAIN

Numéro de dépôt :
1696504
Date de dépôt :
26/10/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/10/2000
DAGUET D\'ARGENTAN de Alain de QUENETAIN

Présentation de la marque DAGUET D'ARGENTAN

Déposée le 26 octobre 1990 par monsieur Alain de QUENETAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DAGUET D'ARGENTAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Alain de QUENETAIN domicilié(e) Domaine de la Bonnerie, 61200 SEVIGNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CABINET CLAUDE RODHAIN - France.

La marque DAGUET D'ARGENTAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1696504.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DAGUET D'ARGENTAN est expirée depuis le 26 octobre 2000.

Alain de QUENETAIN a également déposé les autres marques suivantes : DAGUET DE NORMANDIE , VENAISON DE NORMANDIE


Monsieur Alain de QUENETAIN - Domaine de la Bonnerie, 61200 SEVIGNY - France


LE CABINET CLAUDE RODHAIN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-10

Viande, gibier, extraits de viande, terrines de viande, plats de viandes cuisinés