Marque enregistrée - Marque en vigueur

les pavés de la butte
M. alain de la rochere

Numéro de dépôt :
4360049
Date de dépôt :
09/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/05/2027
les pavés de la butte de alain de la rochere

Présentation de la marque les pavés de la butte

Déposée par voie électronique le 9 mai 2017 par monsieur alain de la rochere auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « les pavés de la butte » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-22 du 2 juin 2017.

Le déposant est monsieur alain de la rochere domicilié(e) 7 villa léandre - 75018 - paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. alain de la rochere domicilié(e) 7 villa léandre - 75018 - paris - France.

La marque les pavés de la butte a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4360049.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque les pavés de la butte arrivera à expiration en date du 9 mai 2027.

alain de la rochere a également déposé les autres marques suivantes : La galette de la mère debray , Compagnie generale de gourmandises , bistrot de la galette , La galette de montmatre , vin de miel , Compagnie Générale de Biscuiterie


M. alain de la rochere - 7 villa léandre - 75018 - paris - France


M. alain de la rochere - 7 villa léandre - 75018 - paris - France


Publication - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2017-22

Enregistrement sans modification - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-35

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.