CLOS DU PAVILLON SAINT GEORGES
Présentation de la marque CLOS DU PAVILLON SAINT GEORGES
Déposée le 27 juillet 1990 par monsieur Alain DE CONINCK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CLOS DU PAVILLON SAINT GEORGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CLOS DU PAVILLON SAINT GEORGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1617196.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLOS DU PAVILLON SAINT GEORGES est expirée depuis le 27 juillet 2010.
Alain DE CONINCK a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 26 juillet 2000 n°2179904 - Publication au BOPI 2000-07-26
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-09