Marque expirée - Marque en non vigueur
HARAS DE LA RONCE
Numéro de dépôt :
3573080
Date de dépôt :
25/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/04/2018
Présentation de la marque HARAS DE LA RONCE
Déposée le 25 avril 2008 par ALAIN DE CHENEVARIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HARAS DE LA RONCE »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HARAS DE LA RONCE est expirée depuis le 25 avril 2018.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-40
Publication - Publication le 6 juin 2008 au BOPI 2008-23