Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

O DE
M. Alain de Catuelan
M. Cyril Bellin

Numéro de dépôt :
4099841
Date de dépôt :
22/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
O DE de Alain de Catuelan

Présentation de la marque O DE

Déposée par voie électronique le 22 juin 2014 par monsieur Alain de Catuelan et monsieur Cyril Bellin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « O DE »

Les déposants sont monsieur Alain de Catuelan domicilié(e) 22 rue des Acacias - 75017 - Paris - France et monsieur Cyril Bellin domicilié(e) 4 rue de Mission - 17590 - Ars en Ré - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Alain de Catuelan domicilié(e) 22 rue des Acacias - 75017 - Paris - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


M. Alain de Catuelan - 22 rue des Acacias - 75017 - Paris - France

M. Cyril Bellin - 4 rue de Mission - 17590 - Ars en Ré - France


M. Alain de Catuelan - 22 rue des Acacias - 75017 - Paris - France


Publication - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-29

Inscription le 24 juillet 2017 - Rejet total n°704803 - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-07-24

Porte-clefs de fantaisie ;

Bouteilles ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ;

Eaux minérales et gazeuses.