Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALAIN DE CASTELLAC
ALAIN DE CASTELLAC

Numéro de dépôt :
1383880
Date de dépôt :
11/12/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/12/1996

Présentation de la marque ALAIN DE CASTELLAC

Déposée le 11 décembre 1986 par ALAIN DE CASTELLAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ALAIN DE CASTELLAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ALAIN DE CASTELLAC, domicilié(e) 5, rue de Turbigo, 75001 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Evelyne STEINMETZ - France.

La marque ALAIN DE CASTELLAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1383880.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALAIN DE CASTELLAC est expirée depuis le 11 décembre 1996.


ALAIN DE CASTELLAC - 5, rue de Turbigo, 75001 PARIS. - France


Evelyne STEINMETZ - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-20

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes;joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques.