Marque expirée - Marque en non vigueur

fibraBio derma
Alain de Borniol

Numéro de dépôt :
3658265
Date de dépôt :
18/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
18/06/2019
fibraBio derma de Alain de Borniol

Présentation de la marque fibraBio derma

Déposée le 18 juin 2009 par Alain de Borniol auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « fibraBio derma »

Le déposant est Alain de Borniol domicilié(e) 01 le sauzet - 38420 - REVEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alain de Borniol domicilié(e) 01 le sauzet - 38420 - REVEL - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque fibraBio derma est expirée depuis le 18 juin 2019.

Alain de Borniol a également déposé les autres marques suivantes : >AccèsCité<


Alain de Borniol - 01 le sauzet - 38420 - REVEL - France


Alain de Borniol - 01 le sauzet - 38420 - REVEL - France


Publication - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30

Inscription le 28 janvier 2015 - Rejet partiel n°641618 - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-01-28

Enregistrement avec modification - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-18

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.