Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Alain de Borniol
/
>AccèsCité<
Marque expirée - Marque en non vigueur

>AccèsCité<
Alain de Borniol

Numéro de dépôt :
3488683
Date de dépôt :
16/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
16/03/2017
>AccèsCité< de Alain de Borniol

Présentation de la marque >AccèsCité<

Déposée le 16 mars 2007 par Alain de Borniol auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « >AccèsCité< »

Le déposant est Alain de Borniol domicilié(e) Le sauzet,38420 REVEL - 38420 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, alain de Borniol domicilié(e) 38420 REVEL - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque >AccèsCité< est expirée depuis le 16 mars 2017.

Alain de Borniol a également déposé les autres marques suivantes : fibraBio derma


Alain de Borniol - Le sauzet,38420 REVEL - 38420 - France


alain de Borniol - 38420 REVEL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-33

Publication - Publication le 20 avr. 2007 au BOPI 2007-16

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur.