Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

MODULARYS
Monsieur Alain DE BASTARD
Monsieur Axel GARRIGUES

Numéro de dépôt :
4570271
Date de dépôt :
24/07/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
MODULARYS de Alain DE BASTARD

Présentation de la marque MODULARYS

Déposée par voie électronique le 24 juillet 2019 par monsieur Alain DE BASTARD et monsieur Axel GARRIGUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MODULARYS »

Les déposants sont monsieur Alain DE BASTARD domicilié(e) 50 Rue Benjamin Constant - 31000 - TOULOUSE - France et monsieur Axel GARRIGUES domicilié(e) 11 rue de la Gaieté - 31400 - Toulouse - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Axel GARRIGUES domicilié(e) 11 rue de la Gaieté - 31400 - TOULOUSE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Alain DE BASTARD a également déposé les autres marques suivantes : NOVAKIOSK


Monsieur Alain DE BASTARD - 50 Rue Benjamin Constant - 31000 - TOULOUSE - France

Monsieur Axel GARRIGUES - 11 rue de la Gaieté - 31400 - Toulouse - France


Monsieur Axel GARRIGUES - 11 rue de la Gaieté - 31400 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-33

Inscription le 8 avril 2020 - Rejet total n°784913 - Publication le 8 mai 2020 au BOPI 2020-04-08

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues en métaux communs ; figurines en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues en pierre, en béton ou en marbre ; figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage) ; nettoyage d'édifices (surface extérieure) ; nettoyage de fenêtres ; nettoyage de véhicules ; entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; nettoyage de vêtements ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ; entretien, nettoyage et réparation des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage de pneus ; vulcanisation de pneus (réparation) ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation de matériel informatique ; entretien et réparation d'instruments d'horlogeries et chronométriques ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ; distribution d'électricité ; distribution (livraison de produits) ; service d'expédition de fret ; remorquage ; location de garages ; location de places de garages pour le stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.