Marque enregistrée - Marque en non vigueur
AAA L'AGENCE
Numéro de dépôt :
1694846
Date de dépôt :
23/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/09/2001
Présentation de la marque AAA L'AGENCE
Déposée le 23 septembre 1991 par monsieur Alain D'ANDRE (citoyen franÇais auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AAA L'AGENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque AAA L'AGENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1694846.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AAA L'AGENCE est expirée depuis le 23 septembre 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-08