Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AAA L'AGENCE
Monsieur Alain D'ANDRE (citoyen franÇais)

Numéro de dépôt :
1694846
Date de dépôt :
23/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/09/2001

Présentation de la marque AAA L'AGENCE

Déposée le 23 septembre 1991 par monsieur Alain D'ANDRE (citoyen franÇais auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AAA L'AGENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Alain D'ANDRE (citoyen franÇais domicilié(e) 24 Boulevard des Invalides, 75007 PARISet Madame Marie Claude FRANCOIS, (citoyenne franÇaise),7 rue Charlot, 75003 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN - France.

La marque AAA L'AGENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1694846.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AAA L'AGENCE est expirée depuis le 23 septembre 2001.


Monsieur Alain D'ANDRE (citoyen franÇais) - 24 Boulevard des Invalides, 75007 PARISet Madame Marie Claude FRANCOIS, (citoyenne franÇaise),7 rue Charlot, 75003 PARIS - France


CABINET WEINSTEIN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-08

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