Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Alain Croisé
/
SARRASIN NORMAND
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SARRASIN NORMAND
Alain Croisé

Numéro de dépôt :
4376075
Date de dépôt :
12/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/07/2027
SARRASIN NORMAND de Alain Croisé

Présentation de la marque SARRASIN NORMAND

Déposée par voie électronique le 12 juillet 2017 par Alain Croisé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SARRASIN NORMAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-31 du 4 août 2017.

Le déposant est Alain Croisé domicilié(e) Ferme de la Croix - 61250 - Lonrai - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alain Croisé domicilié(e) Ferme de la Croix - 61250 - Lonrai - France.

La marque SARRASIN NORMAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4376075.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31 32 33 43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SARRASIN NORMAND arrivera à expiration en date du 12 juillet 2027.


Alain Croisé - Ferme de la Croix - 61250 - Lonrai - France


Alain Croisé - Ferme de la Croix - 61250 - Lonrai - France


Publication - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-31

Enregistrement avec modification - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-11

Farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sauces (condiments) ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; fourrages ;

Bières ;

Boissons alcoolisées bénéficiant de l’indication géographique protégée « Cidre de Normandie » ou « Cidre Normand » ou boissons alcoolisées bénéficiant des indications géographiques « Eaux-de-vie de cidre de Normandie », « Eau-de-vie de poiré de Normandie » et « Pommeau de Normandie » ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services de médecine alternative ; jardinage.