M. Alain CROGUENNEC M. Joël LE BRAS M. Denis SANQUER
Numéro de dépôt :
4308983
Date de dépôt :
20/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/10/2026
Présentation de la marque Les 3 p'tits Duroc
Déposée par voie électronique le 20 octobre 2016 par monsieur Alain CROGUENNEC, monsieur Joël LE BRAS, monsieur Denis SANQUER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Les 3 p'tits Duroc » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-45 du 10 novembre 2016.
Les déposants sont monsieur Alain CROGUENNEC domicilié(e) Le Guilloc - 29800 - PLOUDIRY - France, monsieur Joël LE BRAS domicilié(e) LIEU DIT QUINQUIS BRAS - 29440 - Saint Derrien - France, monsieur Denis SANQUER domicilié(e) Keropartz - 29450 - Le Trehou - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Marion Sanquer domicilié(e) Keropartz - 29450 - LE TREHOU - France.
La marque Les 3 p'tits Duroc a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4308983.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.
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