Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les 3 p'tits Duroc
M. Alain CROGUENNEC
M. Joël LE BRAS
M. Denis SANQUER

Numéro de dépôt :
4308983
Date de dépôt :
20/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/10/2026
Les 3 p\'tits Duroc de Alain CROGUENNEC

Présentation de la marque Les 3 p'tits Duroc

Déposée par voie électronique le 20 octobre 2016 par monsieur Alain CROGUENNEC, monsieur Joël LE BRAS, monsieur Denis SANQUER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les 3 p'tits Duroc » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-45 du 10 novembre 2016.

Les déposants sont monsieur Alain CROGUENNEC domicilié(e) Le Guilloc - 29800 - PLOUDIRY - France, monsieur Joël LE BRAS domicilié(e) LIEU DIT QUINQUIS BRAS - 29440 - Saint Derrien - France, monsieur Denis SANQUER domicilié(e) Keropartz - 29450 - Le Trehou - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Marion Sanquer domicilié(e) Keropartz - 29450 - LE TREHOU - France.

La marque Les 3 p'tits Duroc a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4308983.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les 3 p'tits Duroc arrivera à expiration en date du 20 octobre 2026.


M. Alain CROGUENNEC - Le Guilloc - 29800 - PLOUDIRY - France

M. Joël LE BRAS - LIEU DIT QUINQUIS BRAS - 29440 - Saint Derrien - France

M. Denis SANQUER - Keropartz - 29450 - Le Trehou - France


Mme. Marion Sanquer - Keropartz - 29450 - LE TREHOU - France


Publication - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45

Enregistrement sans modification - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-09

Inscription le 18 avril 2018 - Concession de licence n°721652 - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-04-18

Inscription le 18 avril 2018 - Transmission totale de propriété n°721651 - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-04-18

Inscription le 20 septembre 2018 - Concession de licence n°733966 - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-09-20

Inscription le 20 septembre 2018 - Concession de licence n°733968 - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-09-20

Inscription le 3 octobre 2018 - Concession de licence n°734702 - Publication le 2 nov. 2018 au BOPI 2018-10-03

Inscription le 2 novembre 2018 - Concession de licence n°737251 - Publication le 30 nov. 2018 au BOPI 2018-11-02

Inscription le 8 février 2019 - Concession de licence n°748547 - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-02-08

Inscription le 8 février 2019 - Concession de licence n°748548 - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-02-08

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.