Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ODALIS
Alain CREGUT
Josie CREGUT

Numéro de dépôt :
3350875
Date de dépôt :
05/04/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
05/04/2015
ODALIS de Alain CREGUT

Présentation de la marque ODALIS

Déposée le 5 avril 2005 par Alain CREGUT et Josie CREGUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « ODALIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-19 du 13 mai 2005.

Les déposants sont Alain CREGUT domicilié(e) 3, rue des Belles Filles,26290 DONZERE - 26290 - France et Josie CREGUT domicilié(e) 3, rue des Belles Filles,26290 DONZERE - 26290 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CREGUT ALAIN domicilié(e) 3, rue des Belles Filles,26290 DONZERE - 26290 - France.

La marque ODALIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3350875.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ODALIS est expirée depuis le 5 avril 2015.

Alain CREGUT a également déposé les autres marques suivantes : Bioterres


Alain CREGUT - 3, rue des Belles Filles,26290 DONZERE - 26290 - France

Josie CREGUT - 3, rue des Belles Filles,26290 DONZERE - 26290 - France


CREGUT ALAIN - 3, rue des Belles Filles,26290 DONZERE - 26290 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-36

Publication - Publication le 13 mai 2005 au BOPI 2005-19

Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, objets d'art en métaux précieux, statuettes et figurines en métaux précieux ou semi précieux, médailles, ustensiles de cuisine ou de ménage en métaux précieux, vaisselle en métaux précieux.