Déposée par voie électronique le 29 octobre 2015 par monsieur Alain Crégut et madame Josiane Petit-Crégut
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Les Mains Arc en Ciel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-47 du 20 novembre 2015.
Les déposants sont monsieur Alain Crégut domicilié(e) 3730 Route de Donzère, Les Joannins - 26780 - Malataverne - France et madame Josiane Petit-Crégut domicilié(e) 3730 Route de Donzère, Les Joannins - 26780 - Malataverne - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Alain Crégut domicilié(e) 3730 Route de Donzère, Les Joannins - 26780 - Malataverne - France.
La marque Les Mains Arc en Ciel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4221722.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
