Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Alain CREGUT
/
Bioterres
Marque expirée - Marque en non vigueur

Bioterres
Alain CREGUT

Numéro de dépôt :
3630443
Date de dépôt :
17/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
17/02/2019
Bioterres de Alain CREGUT

Présentation de la marque Bioterres

Déposée le 17 février 2009 par Alain CREGUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « Bioterres »

Le déposant est Alain CREGUT domicilié(e) 3 Rue des Belles Filles - 26290 - DONZERE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alain CREGUT domicilié(e) 3 Rue des Belles Filles - 26290 - DONZERE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bioterres est expirée depuis le 17 février 2019.

Alain CREGUT a également déposé les autres marques suivantes : ODALIS


Alain CREGUT - 3 Rue des Belles Filles - 26290 - DONZERE - France


Alain CREGUT - 3 Rue des Belles Filles - 26290 - DONZERE - France


Publication - Publication le 27 mars 2009 au BOPI 2009-13

Enregistrement avec modification - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-36

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; détecteurs ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; faïence ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; verres (récipients) ; vaisselle.