qualitis consult
Présentation de la marque qualitis consult
Déposée le 18 janvier 2012 par monsieur alain couzineau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « qualitis consult » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-06 du 10 février 2012.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque qualitis consult a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3889608.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque qualitis consult est expirée depuis le 18 janvier 2022.
alain couzineau a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06
Enregistrement sans modification - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19
Inscription le 27 décembre 2012 - Immatriculation de societé n°591223 - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2012-12-27
Inscription le 24 avril 2019 - Transmission totale de propriété n°754934 - Publication le 24 mai 2019 au BOPI 2019-04-24