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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALAIN COUTEAU CONSEIL
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RAYOCEAN
Marque expirée - Marque en non vigueur

RAYOCEAN
ALAIN COUTEAU CONSEIL SAS

Numéro de dépôt :
3567883
Date de dépôt :
08/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
08/04/2018
RAYOCEAN de ALAIN COUTEAU CONSEIL

Présentation de la marque RAYOCEAN

Déposée le 8 avril 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALAIN COUTEAU CONSEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « RAYOCEAN »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALAIN COUTEAU CONSEIL domicilié(e) 13 FAUBOURG SAINTE BLANCHE,82200 MOISSAC - 82200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 679 160 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALAIN COUTEAU CONSEIL domicilié(e) 13 FAUBOURG SAINTE BLANCHE,82200 MOISSAC - 82200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 09 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RAYOCEAN est expirée depuis le 8 avril 2018.


ALAIN COUTEAU CONSEIL SAS - 13 FAUBOURG SAINTE BLANCHE,82200 MOISSAC - 82200 - France - SIREN 387679160


ALAIN COUTEAU CONSEIL - 13 FAUBOURG SAINTE BLANCHE,82200 MOISSAC - 82200 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-37

Publication - Publication le 16 mai 2008 au BOPI 2008-20

Substances diététiques à usage médical ; bains médicinaux ;

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ;

Formation.