Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"SALON DU TOUT TERRAIN DE LYON" SATTELY
- Monsieur Alain COULAS
- Monsieur Serge COULAS

Numéro de dépôt :
95560584
Date de dépôt :
23/02/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/02/2005

Présentation de la marque "SALON DU TOUT TERRAIN DE LYON" SATTELY

Déposée le 23 février 1995 par monsieur Alain COULAS et monsieur Serge COULAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « "SALON DU TOUT TERRAIN DE LYON" SATTELY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-14 du 7 avril 1995.

Les déposants sont monsieur Alain COULAS domicilié(e) demeurant à VILLETTE DE VIENNE, ISERE - France et monsieur Serge COULAS domicilié(e) demeurant à VILLETTE DE VIENNE, ISERE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Alain COULAS - France.

La marque "SALON DU TOUT TERRAIN DE LYON" SATTELY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95560584.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "SALON DU TOUT TERRAIN DE LYON" SATTELY est expirée depuis le 23 février 2005.

Alain COULAS a également déposé les autres marques suivantes : "ATS STUDIOS" , INTERMED STUDIO , INTERMED , PROVENCE COPY , STUDIO 300 X , "MUSITEL" , "PUB 2000" , COPY MANAGEMENT , NEOS COPY , "STUDIO 100"


- Monsieur Alain COULAS - demeurant à VILLETTE DE VIENNE, ISERE - France

- Monsieur Serge COULAS - demeurant à VILLETTE DE VIENNE, ISERE - France


Monsieur Alain COULAS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-31

Publication - Publication le 7 avr. 1995 au BOPI 1995-14

- Vêtements, chaussures, chapellerie - Agences de presses et d'information - Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement - Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. - Organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.