Déposée par voie électronique le 18 mars 2019 par monsieur Alain COULAS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CAVE SONORE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-15 du 12 avril 2019.
Le déposant est monsieur Alain COULAS domicilié(e) 32 Quai Jayr - 69009 - LYON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW, Madame Nathalie FAYETTE domicilié(e) 7 rue des Aulnes - Bâtiment B - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.
La marque CAVE SONORE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4534828.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MARK & LAW, Madame Nathalie FAYETTE - 7 rue des Aulnes - Bâtiment B - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France
Publication - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2019-15
Enregistrement avec modification - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-34
Services de publicité à savoir création d'identités sonores pour des vins et domaines viticoles, pour des entreprises et des marques ; gestion de données ; analyse de données tirées d'études portant sur l'oenologie, les vins, les domaines viticoles, les sons, les rythmes, les timbres, les tonalités, les orchestrations, les compositions musicales relatives aux vins ; collecte de données pour études portant sur la mise en musique de vins ; compilation, systématisation, mise à jour et maintenance de données dans des bases de données informatiques ; services d'interclassement de données dans des bases de données informatiques ; recherche de données dans des fichiers informatiques pour des tiers ; vente au détail de produits musicaux préenregistrés téléchargeables, de musique numérique téléchargeable ;
Composition, production et édition musicale ; services d'auteur-compositeur ; services de studios d'enregistrement sonore ; production, location d'enregistrements sonores et musicaux ; tous les services précités s'appliquant exclusivement au domaine oenologique ;
Conception d'oeuvres d'art ; conception, développement et essai de logiciels, d'algorithmes pour la production de données relatives à la composition musicale, pour la traduction de données en éléments musicaux ; conception et développement de banques de données ; conception de logiciels permettant la création d'index d'informations, de tables de données, de tables d'équivalence de données de nature différente ; conception de logiciels de traitement des données ; conception et développement de logiciels d'évaluation et de calcul de données ; conception et développement de logiciels pour l'importation et la gestion de données ; tous les services précités s'appliquant exclusivement au domaine oenologique.
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