Déposée le 15 mars 1995 par monsieur Alain COULAS et monsieur Serge COULAS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « "ATS STUDIOS" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-17 du 28 avril 1995.
Les déposants sont monsieur Alain COULAS domicilié(e) demeurant à VILLETTE DE VIENNE, ISERE, 38200 - France et monsieur Serge COULAS domicilié(e) demeurant à VILLETTE DE VIENNE, ISERE 38200 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Alain COULAS - France.
La marque "ATS STUDIOS" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95563639.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
- Monsieur Alain COULAS - demeurant à VILLETTE DE VIENNE, ISERE, 38200 - France
- Monsieur Serge COULAS - demeurant à VILLETTE DE VIENNE, ISERE 38200 - France
Monsieur Alain COULAS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-34
Publication - Publication le 28 avr. 1995 au BOPI 1995-17
- Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureaux; distribution de prospectus; d'échantillons; services d'abonnement de journaux pour les tiers.Conseils, information ou renseignements d'affaires.Comptabilité, reproduction de documents.Bureaux de placement, gestion de fichiers informatiques, organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité. - Appareils et instruments scientifiques, électriques, photographiques, cinématographiques, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrements magnétiques, disques accoustiques, appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs. - Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles.Edition de livres, revues, location de films, d'enregistrements phonographiques.Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès.Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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