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Marques déposées par Alain COTY
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TOURNESOL, le moteur solaire qui tourne seul
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOURNESOL, le moteur solaire qui tourne seul
Alain COTY

Numéro de dépôt :
3785001
Date de dépôt :
25/11/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/11/2020
TOURNESOL, le moteur solaire qui tourne seul de Alain COTY

Présentation de la marque TOURNESOL, le moteur solaire qui tourne seul

Déposée par voie électronique le 25 novembre 2010 par Alain COTY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TOURNESOL, le moteur solaire qui tourne seul » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-50 du 17 décembre 2010.

Le déposant est Alain COTY domicilié(e) 3 Rue Les Vaux Persan - 95450 - SAGY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GUIU - JURISPATENT, domicilié(e) 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque TOURNESOL, le moteur solaire qui tourne seul a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3785001.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOURNESOL, le moteur solaire qui tourne seul est expirée depuis le 25 novembre 2020.

Alain COTY a également déposé les autres marques suivantes :


Alain COTY - 3 Rue Les Vaux Persan - 95450 - SAGY - France


CABINET GUIU - JURISPATENT, - 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50

Enregistrement sans modification - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12

Inscription le 14 mai 2020 - Modification d'un mandataire n°787028 - Publication le 12 juin 2020 au BOPI 2020-05-14

Moteur électrique (autre que pour véhicule terrestre) ; moteur électrique solaire (autre que pour véhicule terrestre) ; moteur électrique transformant l'énergie solaire en mouvement mécanique de rotation susceptible d'entraîner des équipements tels que pompes, ventilateurs, aérateurs, réseau d'irrigation, dynamos, moulins, vannes.